Le document de référence d’un fonds de droit monégasque est son prospectus complet. Il est composé d’un prospectus simplifié et d’un règlement (à l’exception des fonds de capital-risque qui n’établissent qu’un règlement qui leur est spécifique).

Le prospectus simplifié doit être impérativement remis sans frais à l’investisseur préalablement à la souscription, afin de lui permettre de prendre sa décision en disposant de l’information adéquate. Il décrit de manière claire les principales caractéristiques du fonds, en particulier son objectif de gestion, son niveau de risque, les différents frais applicables et les modalités de souscription/rachat.

Le règlement reprend quant à lui les grandes règles de fonctionnement d’un fonds.

Le modèle de prospectus simplifié (annexe de l’arrêté ministériel 2016-353 du 6 juin 2016) et la trame de règlement sont disponibles sur ce site.

Pour les fonds d’investissement, le prospectus complet s’accompagne d’un programme d’investissement détaillant notamment la méthodologie de gestion, le contrôle des risques et les modalités de valorisation du fonds.